Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E-LEGAL
LOCAL BOY'Z LIMITED, société organisée sous les lois de Grande Bretagne

Numéro de dépôt :
96642870
Date de dépôt :
24/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2006

Présentation de la marque E-LEGAL

Déposée le 24 septembre 1996 par la société LOCAL BOY'Z LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E-LEGAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-44 du 31 octobre 1996.

Le déposant est la société LOCAL BOY'Z LIMITED domicilié(e) Ground Floor - 73 Commercial Road, LONDRES E1 1RA ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque E-LEGAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96642870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E-LEGAL est expirée depuis le 24 septembre 2006.

LOCAL BOY'Z LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : GIORGIO , LOCAL BOYZ


LOCAL BOY'Z LIMITED, société organisée sous les lois de Grande Bretagne - Ground Floor - 73 Commercial Road, LONDRES E1 1RA ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-10

Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44

Chariots à bagages (non motorisés). Cuir et imitations du cuir; sacs en cuir ou en imitations du cuir; sacs à main, sacs à dos, sacs à bandoulière, sacs de plage, sacs de sports à l'exception de ceux spécialement conçus pour le sport, sacs fourre-tout, bagages à main, pochettes, sacs de voyage, sacs pour accessoires de voyage et sacs pour chaussures, sacs bananes, valises, bagages, parasols, parapluies et cannes. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Sacs de sports

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].